Devenir taxi conventionne CPAM : le mode d’emploi a suivre

Devenir taxi conventionné CPAM signifie obtenir l’agrément de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie pour effectuer des transports de patients assis. Que tu sois en reconversion professionnelle vers le métier de taxi ou déjà chauffeur souhaitant diversifier ton activité, ce guide va t’éclairer pas à pas.

Nous adopterons le ton convivial et pédagogique cher à L’As des Formations, école de taxi de référence. Nous sommes là pour t’accompagner de la formation initiale jusqu’aux démarches administratives.

Alors, prêt(e) à démarrer le voyage vers le conventionnement ? Découvrons ensemble comment devenir taxi conventionné de A à Z.

Taxi conventionne CPAM : qu’est-ce que c’est ?

Un taxi conventionné CPAM est un chauffeur de taxi agréé par la Sécurité sociale pour assurer des déplacements de patients vers des établissements de santé comme les hôpitaux, cliniques ou centres de soins. Concrètement, cela signifie que tes passagers bénéficient d’une prise en charge par l’Assurance Maladie selon certaines conditions et que tu seras rémunéré directement par la CPAM pour ces courses à caractère médical.

Cette convention ouvre la porte à ce qu’on appelle le transport sanitaire assis, parfois désigné par le sigle TAP (Transport Assis Professionnalisé). C’est un excellent complément d’activité pour un chauffeur de taxi. En France, plus de 60 000 chauffeurs de taxi sont en activité et environ 65 % d’entre eux réalisent ce type de transport médical. Autrement dit, la majorité des taxis profitent du conventionnement CPAM pour élargir leur clientèle et leur chiffre d’affaires.

Pourquoi devenir taxi conventionne CPAM ?

Devenir taxi conventionné présente de nombreux avantages notables pour un chauffeur de taxi comme les suivants.

Diversification de ton activite

Devenir taxi conventionné présente de nombreux avantages notables pour un chauffeur de taxi. En plus des clients classiques comme les courses de rue, les gares et les aéroports, tu auras l’opportunité de transporter des patients vers leurs rendez-vous médicaux. Cela t’assure un volume supplémentaire de courses, souvent régulier, car les établissements de santé ont un flux constant de patients à transporter. En d’autres termes, tu élargis ta clientèle et tu remplis mieux les heures creuses de la journée.

Securite de paiement

Grâce à la convention CPAM, les courses médicales sont réglées directement par l’Assurance Maladie via un système de télétransmission. Tu réduis ainsi le risque d’impayés et tu es sûr d’être payé pour chaque trajet conventionné. Fini le stress des factures impayées, la CPAM te rembourse selon les tarifs fixés par la convention.

Role social valorisant

Transporter des personnes malades ou à mobilité réduite, c’est aussi rendre service à autrui et participer à la continuité des soins. Beaucoup de chauffeurs trouvent cette facette du métier particulièrement gratifiante sur le plan humain. En devenant un maillon essentiel du parcours de santé de leurs passagers, tu contribues directement au service public de santé, ce qui apporte une certaine fierté.

Moins de concurrence

Tous les taxis ne sont pas conventionnés en raison de la procédure exigeante et des délais pour obtenir l’agrément. En obtenant ton conventionnement, tu te démarques de la concurrence locale et tu peux devenir la référence pour les trajets vers les hôpitaux et centres médicaux de ta région. Cette spécialisation te donne un avantage concurrentiel non négligeable.

Revenus complementaires stables

Bien géré, le conventionnement CPAM peut générer un complément de revenu appréciable. Certains taxis choisissent de se consacrer majoritairement au transport de patients et parviennent à atteindre un chiffre d’affaires confortable grâce aux courses prises en charge par la CPAM. Cela permet de stabiliser tes revenus dans un métier où ils peuvent varier d’un mois à l’autre. En somme, c’est un investissement sur l’avenir de ton activité de chauffeur de taxi.

Prerequis avant le conventionnement : etre deja chauffeur de taxi

Avant de devenir taxi conventionné CPAM, il est essentiel d’être chauffeur de taxi diplômé et en activité. Le conventionnement est réservé aux professionnels qui détiennent déjà la carte professionnelle de taxi. Voici les conditions à remplir pour accéder à ce métier.

Il faut d’abord avoir un permis de conduire B depuis au moins 3 ans (ou 2 ans en conduite accompagnée) et un casier judiciaire n°2 vierge. Ces critères garantissent une expérience de conduite et une bonne moralité.

Ensuite, il est obligatoire de suivre une formation Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1), datant de moins de 2 ans. Ce brevet est crucial pour faire face à des situations d’urgence.

Une visite médicale d’aptitude est également nécessaire pour être reconnu apte à transporter des personnes en toute sécurité. Cette visite vérifie la condition physique et visuelle pour la conduite professionnelle.

Il faut réussir le certificat de capacité professionnelle (CCPCT), qui comprend des épreuves théoriques et pratiques. Une fois admis, tu obtiens ta carte pro, délivrée par la préfecture, qui te permet d’exercer dans ton département.

Enfin, pour travailler en tant qu’artisan taxi indépendant, il te faut une Autorisation de Stationnement (ADS), ou licence taxi. Celle-ci peut être obtenue gratuitement en mairie, mais il faut souvent s’inscrire sur une liste d’attente. Les taxis salariés n’ont pas besoin de licence, car leur employeur fournit l’ADS.

Il est conseillé de suivre une formation taxi avant de passer l’examen du CCPCT. Une formation complète augmente les chances de réussite. Par exemple, L’As des Formations propose une formation de qualité, avec des formateurs compétents et des tests blancs. Notre centre est certifié Qualiopi et permet un financement par le CPF ou Pôle Emploi pour réduire le coût de la formation. N’hésite pas à nous contacter pour toute question.

Conditions pour devenir taxi conventionne CPAM

Une fois que tu es officiellement chauffeur de taxi (carte professionnelle en poche) et que tu as commencé à exercer, tu peux envisager de demander l’agrément CPAM pour devenir taxi conventionné. Cependant, la CPAM exige une certaine expérience dans le métier avant de te conventionner. Voici les conditions spécifiques à remplir pour être éligible au conventionnement :

Ancienneté dans le métier : Il faut généralement justifier d’au moins 3 ans d’activité continue en tant que chauffeur de taxi. Cette condition (en vigueur depuis 2014) vise à s’assurer que seuls des taxis expérimentés obtiennent l’agrément. En pratique, si tu viens juste d’obtenir ta carte professionnelle, il faudra prendre ton mal en patience et accumuler quelques années d’expérience avant de prétendre au conventionnement CPAM.
Preuves d’activité récente : Lors de ta demande d’agrément, on te demandera de prouver que tu as exercé sur les deux dernières années. Il convient donc de fournir des justificatifs de ton activité professionnelle récente : par exemple des factures clients, des attestations URSSAF, des bilans comptables, des déclarations de chiffre d’affaires, etc. Ces documents attestent de la réalité et de la continuité de ton activité de taxi.
Autorisation de stationnement (ADS) : Tu dois bien sûr être titulaire de ta licence taxi en cours de validité. L’ADS prouve que tu es autorisé à travailler comme artisan taxi sur ta commune ou zone de rattachement. Sans licence active, impossible d’être conventionné. (Si tu n’as pas encore ta licence, réfère-toi à nos conseils plus haut ou à notre article sur la licence taxi.)
Carte professionnelle de taxi : C’est une évidence, mais tu devras présenter une copie de ta carte professionnelle (le certificat de capacité professionnelle délivré par la préfecture) dans ton dossier. Elle prouve que tu as le droit d’exercer le métier légalement.
Arrêté municipal d’exploitation : Si tu as obtenu ta licence gratuitement via la mairie (par inscription sur liste d’attente), tu disposes d’un arrêté du maire t’accordant l’autorisation de stationnement. Ce document officiel sera également à fournir dans le dossier de conventionnement afin de prouver l’origine de ton ADS.
Carte grise du véhicule : Pour chaque véhicule que tu exploites comme taxi, il faudra fournir la copie de la carte grise (certificat d’immatriculation). Seuls les véhicules déclarés et identifiés dans le dossier seront autorisés à effectuer des transports conventionnés sous ton agrément. Il est aussi recommandé d’ajouter une preuve d’assurance professionnelle à jour couvrant le transport de personnes.

En résumé, il s’agit de prouver à la CPAM que tu es un taxi sérieux, établi et en règle. Si tu viens tout juste d’entrer dans la profession, un peu de patience : il faudra accumuler de l’expérience pendant quelques années avant de pouvoir décrocher le fameux sésame CPAM.

Les demarches pour devenir taxi conventionne CPAM

Tu remplis toutes les conditions pour devenir taxi conventionné ? Félicitations ! Voici maintenant comment se déroule la procédure de conventionnement, étape par étape :

1. Contacter le service « Professions de sante » de la CPAM

Le conventionnement des taxis est géré au niveau départemental. Chaque CPAM départementale a un service dédié aux transports sanitaires. La première étape consiste à contacter la CPAM de ton département, de préférence celle où tu es autorisé à stationner avec ton ADS, pour demander un rendez-vous concernant le conventionnement taxi.

Lors de cet échange, tu seras orienté vers le service des transports sanitaires ou le service conventionnement taxis. Un entretien préalable permettra de vérifier ton éligibilité et d’expliquer les documents à rassembler. Une liste des pièces justificatives nécessaires pour ta demande d’agrément pourra t’être envoyée.

De plus, Les coordonnées du service conventionnement de ta CPAM sont disponibles sur le site ameli.fr, dans la rubrique transport sanitaire conventionné, ou en appelant directement la CPAM. N’hésite pas à discuter avec d’autres taxis conventionnés de ta région pour obtenir des conseils sur le bon contact local.

2. Preparer le dossier de conventionnement

Le cœur de la procédure pour devenir taxi conventionné consiste à monter un dossier complet à soumettre à la CPAM. Pour mettre toutes les chances de ton côté, prépare soigneusement les documents suivants :

Formulaire de demande : Certaines CPAM fournissent un formulaire de conventionnement à remplir. Si ce n’est pas le cas, il faudra rédiger une lettre de demande formelle d’agrément. Renseigne bien toutes les informations nécessaires (état civil, coordonnées de ton entreprise de taxi, numéro d’ADS, etc.).
Carte professionnelle de taxi : Fournis une copie de ta carte pro (ou de l’attestation de réussite à l’examen CCPCT) prouvant que tu es habilité à exercer.
Autorisation de stationnement (ADS) : Ajoute une copie de l’arrêté préfectoral ou municipal t’attribuant la licence taxi. Si tu as loué ou racheté une ADS à quelqu’un, joins les contrats ou justificatifs correspondants.
Preuves d’activité sur 2 ans : Comme évoqué plus haut, rassemble des justificatifs de ton activité récente : attestations URSSAF des deux dernières années, déclarations de chiffre d’affaires (si tu es en micro-entreprise), copies de factures clients, bilans comptables, etc. L’objectif est de prouver que tu as été en activité continue sur la période.
Justificatifs administratifs : Inclue la copie de la carte grise (certificat d’immatriculation) de chacun de tes véhicules taxi, à ton nom ou au nom de ta société. Joins également une attestation d’assurance professionnelle à jour, couvrant le transport de personnes. Ces documents permettront à la CPAM de vérifier que tes véhicules et ton entreprise sont en règle.
Autres éléments éventuels : Selon les départements, on peut te demander des documents complémentaires, par exemple une lettre de motivation expliquant ta démarche, ou une déclaration sur l’honneur de respecter les règles du conventionnement (tarifs réglementés, procédures de facturation, etc.). Renseigne-toi bien auprès de ta CPAM locale pour ne rien oublier dans ton dossier.

Une fois ton dossier complet réuni, tu le transmettras à la CPAM. La transmission peut se faire soit en remettant le dossier en main propre lors d’un rendez-vous, soit par envoi postal (de préférence en recommandé avec accusé de réception), soit parfois par dépôt sur un portail en ligne si un service dématérialisé existe. Assure-toi de conserver des copies de tous tes documents envoyés.

3. Attendre l’agrement officiel de la CPAM

Après la soumission de ton dossier, fais preuve de patience. L’instruction d’une demande de conventionnement peut prendre plusieurs semaines, voire plusieurs mois, selon la charge de travail de la CPAM et les vérifications nécessaires. Dans certaines régions, la procédure est longue, donc ne t’attends pas à une réponse immédiate.

Durant ce délai, un contrôle sur place pourrait être effectué par la CPAM ou le service Médecine du Transport. Un agent vérifiera ton véhicule, la présence du lumineux Taxi réglementaire, le fonctionnement du taximètre et l’état général du véhicule, ainsi que la conformité de tes papiers professionnels. Assure-toi que tout est en règle et que ton taxi est bien entretenu.

Si ton dossier est complet, tu recevras un agrément officiel de la CPAM, sous la forme d’une convention signée entre toi ou ta société et la Caisse d’Assurance Maladie. Félicitations, tu seras alors officiellement chauffeur de taxi conventionné. L’agrément mentionnera un numéro de conventionnement et précisera les engagements à respecter, comme l’obligation d’appliquer les tarifs conventionnés du transport sanitaire en vigueur dans ta zone.

L’agrément est délivré pour un département précis. Si tu travailles sur plusieurs départements, un agrément distinct est nécessaire pour chaque CPAM concernée. Renseigne-toi si tu souhaites exercer en mode conventionné dans différentes zones géographiques.

4. Apres l’obtention de l’agrement : demarrer l’activite de taxi conventionne CPAM

Une fois conventionné, tu peux commencer à réaliser des courses de patients dans le cadre du transport sanitaire assis. Il y a quelques changements à intégrer dans ton quotidien de chauffeur.

Tu devras établir des factures spécifiques pour chaque transport de patient éligible, en mentionnant le code de transport et le taux de prise en charge. Ces factures seront ensuite télétransmises à la CPAM pour remboursement. La plupart des taxis conventionnés utilisent un logiciel de facturation agréé CPAM pour simplifier ce processus. C’est un investissement nécessaire pour travailler efficacement et te faire payer rapidement.

Attends-toi à fréquenter régulièrement les hôpitaux, centres de dialyse et cliniques de radiothérapie. Une bonne organisation est essentielle pour enchaîner les rendez-vous médicaux sans retard. N’hésite pas à te faire connaître des services hospitaliers de ta région pour qu’ils pensent à toi lorsqu’ils commandent un taxi conventionné. Le bouche-à-oreille et les contacts peuvent t’apporter de nombreuses courses.

En tant que taxi conventionné, tu t’engages à respecter les tarifs conventionnés fixés par arrêté, qui diffèrent des tarifs libres des courses classiques. Les tarifs au kilomètre et les suppléments sont prédéfinis par la convention CPAM. Tu dois aussi assurer un confort optimal aux patients transportés, avec un véhicule propre et une conduite souple. Il est important de vérifier les documents de prise en charge à chaque course pour t’assurer que la course est remboursable.

Ne t’inquiète pas, ces nouvelles habitudes se prennent rapidement. Tu pourras toujours compter sur la communauté des taxis conventionnés pour échanger des conseils pratiques. En quelques mois, tu auras acquis une vraie routine dans ce domaine spécifique du transport de personnes.

L’As des Formations : ta reference pour reussir dans le taxi

Chez L’As des Formations, nous avons à cœur la réussite de nos élèves chauffeurs de taxi. Notre mission est de t’accompagner à chaque étape de ton projet professionnel, depuis la formation initiale jusqu’aux évolutions de carrière comme le conventionnement CPAM. Voici ce qui nous distingue et pourquoi nous sommes un allié de choix pour t’aider à réussir

Des formateurs experts et bienveillants

Notre équipe pédagogique est composée de professionnels du taxi expérimentés qui connaissent parfaitement la réglementation et les réalités du terrain. Ils partagent avec enthousiasme leur savoir-faire ainsi que leurs astuces du métier. L’ambiance en cours est à la fois sérieuse et conviviale car on apprend mieux dans un cadre détendu, sans stress inutile. En somme, tu bénéficieras de l’expertise de formateurs compétents et bienveillants, ce qui rend la formation à la fois enrichissante et agréable

Un programme complet et a jour

Nos formations couvrent toutes les matières de l’examen taxi comme le code de la route, la réglementation T3P (transport public particulier de personnes), la gestion d’entreprise, la topographie/localisation, l’anglais et bien d’autres. Nous incluons également des mises en situation pratiques pour te préparer au mieux au terrain. Tu bénéficies de supports modernes tels que des livrets pédagogiques, des cours en e-learning et même d’un véhicule à double-commande pour t’exercer à la conduite. Résultat, nos stagiaires arrivent prêts le jour J et affichent un taux de réussite élevé à l’examen grâce à une préparation optimale et un programme toujours à jour des dernières réglementations

Des centres de formation modernes

L’As des Formations dispose de centres en Île-de-France à Paris, Saint-Denis et Chevilly-Larue afin d’être au plus près de toi. Nos locaux sont accueillants et bien équipés. Chaque matin, café et thé sont offerts à volonté et il y a même parfois quelques viennoiseries. Nous savons que de bonnes conditions d’apprentissage font toute la différence. Les retours de nos anciens élèves parlent d’eux-mêmes avec des commentaires comme « formateurs au top, ambiance chaleureuse, accueil aux petits soins ». Ce sont l’esprit de camaraderie et le sérieux de nos centres qui reviennent le plus dans les avis. Tu apprendras dans un environnement propice à la réussite

Accompagnement administratif

Au-delà des cours, notre équipe te soutient dans tes démarches administratives. Par exemple, si tu te formes chez nous, nous nous occupons de ton inscription à l’examen auprès de la Chambre des Métiers (CMA) au bon moment. Pour le montage de ton dossier de financement (CPF, Pôle Emploi), nous sommes là pour t’aider également. Et même une fois la formation terminée, nos conseillers restent disponibles pour répondre à tes questions sur l’obtention de la licence taxi, le choix du statut juridique ou plus tard sur les démarches de conventionnement CPAM. En bref, tu ne seras jamais laissé seul face aux formalités car on t’accompagne de A à Z

Financements et certification

L’As des Formations est certifié Qualiopi, un gage de qualité reconnu par l’État et une condition indispensable pour mobiliser les financements publics. Ainsi, ta formation taxi peut être financée jusqu’à 100 % via ton Compte Personnel de Formation (CPF) ou d’autres dispositifs publics. Se former sans vider son portefeuille, c’est donc possible chez nous. Nous t’aidons à monter le dossier de financement et à profiter de tes droits à la formation

En choisissant L’As des Formations pour ta formation de chauffeur de taxi, tu mets toutes les chances de ton côté. Plus de 1000 chauffeurs nous ont déjà fait confiance et ont obtenu leur carte professionnelle grâce à notre accompagnement. Pourquoi pas toi ? Comme on aime le dire, « ils l’ont fait, alors pourquoi pas toi »

Pret(e) a prendre la route du succes ?

Devenir taxi conventionné CPAM demande du temps, de la persévérance et un zeste de paperasse, c’est vrai. Mais au bout du chemin, les bénéfices sont bien réels. Tu bénéficieras d’une activité de taxi enrichie de nouvelles missions, de revenus stabilisés et de la fierté de contribuer au service public de santé. En suivant ce guide, tu disposes désormais des clés pour entamer ton conventionnement sereinement. Il te faudra remplir les conditions requises, préparer ton dossier CPAM avec sérieux, et frapper à la bonne porte au bon moment.

N’oublie pas que chaque grand trajet commence par un premier pas. Si tu n’es pas encore chauffeur de taxi, la première étape consiste à décrocher ta carte professionnelle. L’As des Formations est là pour t’y préparer dans les meilleures conditions, que ce soit pour la formation initiale, l’examen taxi, et même au-delà. Ensuite, fort de ton expérience sur le terrain (et pourquoi pas de notre soutien continu), tu pourras viser l’agrément CPAM et rejoindre le cercle des taxis conventionnés.

Alors, prêt à donner un nouvel élan à ta carrière de taxi ? Toute l’équipe de L’As des Formations reste à ton écoute pour t’aider à réaliser ton projet. Sur ce, bonne route vers le succès et à bientôt, peut-être, dans l’un de nos centres de formation !